Diverses activités ont profité de la technologie pour pouvoir être exercées à distance. Cependant, de nombreuses filières ne peuvent pas se passer des déplacements dans différents endroits. D’un secteur à l’autre, d’une entreprise à l’autre, d’un type de mission à l’autre, etc., le fonctionnement et la prise en charge des frais kilométriques peuvent être spécifiques. Si certains systèmes sont déductibles des impôts, d’autres n’en sont pas concernés. Découvrez les essentiels sur ce sujet dans ces quelques lignes !
Les indemnités de transport à la charge d’une entreprise
D’une manière générale, les salariés privilégient d’une indemnité kilométrique de déplacement à la charge de l’entreprise. Par principe, il s’agit de frais kilométriques pouvant être comptés dans le budget de fonctionnement de la firme dans laquelle vous travaillez. La somme allouée à ce privilège s’avère ainsi déduite du résultat imposable. Il est ici question des déplacements d’un employé ou d’un dirigeant depuis son domicile et le lieu de travail. Il appartient au responsable de calculer les frais kilométriques pour chaque profil. Il demeure également possible d’uniformiser les indemnités selon divers critères. De ce fait, l’indemnité de transport s’ajoute directement au versement de salaire. Les impôts associés au calcul des frais kilométriques sont défalqués avec les autres charges de l’entreprise. Ce qui n’empêche pas que vous pouvez déterminer de façon indépendante les taxes liées à de telles dépenses. En effet, il se peut que vous bénéficiiez d’imposition moins coûteuse grâce à cette méthode à part. Pour ce faire, si vous avez besoin d’une aide, cliquez ici pour consulter des exemples et réaliser des simulations.
Les indemnités kilométriques pour les voitures professionnelles
Il est de la pratique des entreprises de mettre des voitures à la disposition des dirigeants ou des employés. Il s’agit d’une sorte d’indemnité kilométrique soumise à des impôts. Deux cas peuvent se présenter : soit un volume de carburant est versé, soit le bénéficiaire s’occupe de ce détail. Dans l’ensemble, le système n’échappe pas à l’exonération de cotisation sociale. Concernant le montant donné par le calcul des frais kilométriques, celui-ci est en fonction du barème kilométrique indiqué. Dans le cas où vous dépassez le barème indiqué, vous faites face à la déduction totale des impôts. Autrement, il faudra calculer les frais kilométriques selon les caractéristiques d’utilisation de la voiture et les services associés. Évidemment, des justificatifs devront être présentés en vue de diriger le calcul des frais kilométriques. Tels sont les cas pour la distance effectuée par jour, la consommation mensuelle, les déplacements imprévus, etc. Tant qu’une voiture de l’entreprise est utilisée à des fins professionnelles, sous un plafond d’exploitation précis, il n’y a pas d’obligation de régler la fiscalité associée. Toutefois, on doit rembourser tous les frais versés par le salarié durant l’usage.
Les frais kilométriques des véhicules motorisés à deux-roues
Grâce à leur praticité, les motos et les scooters sont de plus en plus adoptés à titre de moyen de transport. Ils sont plus abordables aussi bien sur le prix d’acquisition que sur la consommation. Raison pour laquelle les entreprises choisissent de mettre à la disposition de leurs personnels ces types de véhicules. Comme pour leurs homologues quatre-roues, les deux-roues sont concernés par la déduction d’impôts dans certaines conditions. Afin de calculer les frais kilométriques, il faudra disposer de plusieurs données telles que : la distance entre le domicile et l’entreprise, le nombre de trajet, les éventuelles consommations… Par ailleurs, un barème reste à respecter dans le but d’éviter l’application et l’augmentation des charges fiscales. Dans le cas où vous vous rendez au travail avec un vélo personnel, sachez que la déduction d’impôt ne vous concerne pas. Néanmoins, si un salarié touche une indemnité kilométrique supérieure à 200 € par an avec ce système, le calcul des frais kilométriques entre encore en jeu. Chaque année, il convient de se référer aux éventuels mis à jour sur les barèmes des frais kilométriques.
Le cas des voitures personnelles pour se rendre au travail
Un dirigeant autant qu’un salarié peut compter sur son véhicule personnel pour effectuer les trajets jusqu’au travail de tous les jours. Considérant les dépenses comme l’assurance, les réparations, le carburant, etc., vous avez droit à une indemnité kilométrique. Toutefois, la déduction des impôts s’applique directement à la somme que vous touchez chaque semaine, chaque mois. Des experts existent pour vous aider à calculer les frais kilométriques dans de tels cas. Recourir à leur assistance constitue un gage d’indemnisation juste et fiable. Il en est pareil pour les procédures à suivre quant à la déclaration des impôts déduits des remboursements. Quoi qu’il en soit, le montant fourni par le calcul des frais kilométriques varie selon que vous êtes en CDD ou CDI ou autres. Il vaut mieux ainsi faire appel à un spécialiste afin de dégager les éventuelles réductions ou exonérations d’impôts sur vos dépenses de transport. Un ou plusieurs paramètres tels qu’une distance supérieure à 40 km et la puissance fiscale du véhicule peuvent modifier le montant déductible de vos frais kilométriques.